Critères de reconnaissance (août 2011)
I. Prise en charge en AT de certaines affections dues à la nuisance
En cas d'explosion, la surdité brutale peut être prise en charge au titre des accidents du travail.
II. Hypoacousie
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes.
Cette hypoacousie est caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées.
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi :
- par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes,
- en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude du suivi audiométrique professionnel.
Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré.
Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB. Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 Hertz.
Aucune aggravation de cette surdité professionnelle ne peut être prise en compte, sauf en cas de nouvelle exposition au bruit lésionnel.
Exigences légales associées à cet intitulé
L'audiométrie doit être tonale (seuil d'audition de sons de différentes fréquences à différentes intensités) et vocale (pourcentage de compréhension de différents mots). L'audiométrie tonale doit être réalisée en conduction aérienne et osseuse, pour affirmer la lésion de l'oreille interne. Les résultats de l'audiométrie tonale et de l'audiométrie vocale doivent correspondre.
L'audiométrie étant un test subjectif, en cas de discordance entre la tonale et de la vocale, il peut être réalisé des tests objectifs permettant d'en déduire indirectement le déficit. Il s'agit de la mesure de la dynamique du tympan (impédancemétrie) et d'un réflexe au niveau de l'oreille interne (réflexe stapédien). Il peut également être utilisé des critères de chronologie, avec les résultats successifs du suivi audiométrique réalisé un milieu professionnel.
L'audiométrie doit être réalisée dans une cabine insonorisée et avec audiomètre calibré. Elle doit être réalisée après une cessation de l'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours, pour éviter de mesurer l'effet de la fatigue auditive.
L'hypoacousie est évaluée par un indice, dit indice légal, calculé du côté droit et du côté gauche, et égal à la moyenne arithmétique du déficit mesuré sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 Hertz (Hz). Cet indice doit être supérieur à 35 décibels (dB), sur la meilleure oreille.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
1 an après la cessation de l’exposition au risque accoustique.
Durée minimale d'exposition
1 an, réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.